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Présentation de l'ED

Présentation générale

L’Ecole doctorale de Droit « ED 492 » est une école pluri-établissements : elle regroupe les Universités Lumière Lyon 2, Jean Moulin Lyon 3 et Jean Monnet Saint-Etienne.

Elle réunit juristes de droit privé, de droit public et historiens du droit.

L’Ecole est composée de 9 unités de recherche dont 2 UMR. Elle forme près de 300 doctorants et accompagne la soutenance de 30 à 40 doctorants par an. Elle est dirigée par un Directeur assisté d’un conseil de 20 membres.

L’ED 492 fait partie du Collège doctoral de la COMUE (COMmunauté d'Universités et Etablissements) de Lyon-Saint-Etienne.

L’Ecole assure plusieurs missions :
  •    elle fixe les conditions d’inscription en doctorat,
  •    elle propose une offre de formation de niveau doctoral en s’appuyant notamment sur les équipes de recherche,
  •    elle organise des comités de suivi chaque année,
  •    elle propose aux doctorants une aide à la mobilité.

Le conseil de l'école doctorale

Art. 19, Arrêté du 25 mai 2016  : Le conseil de l’école doctorale adopte le programme d’actions de l’école doctorale et gère, par ses délibérations, les affaires qui relèvent de l’école doctorale .

  • Le conseil se réunit en formation plénière au moins 3 fois par an pour adopter notamment les procédures, le programme de formation et le budget.
  • Il se réunit en formation semi-restreinte (sans les doctorants élus) 1 fois par an pour sélectionner les candidats à un contrat doctoral.
  • Il se réunit en formation restreinte (sans les doctorants élus et sans les membres extérieurs) plusieurs fois par an pour se prononcer sur les dossiers d'inscription en thèse et les demandes de césure.
► Composition du conseil
Le conseil comporte 20 membres dont :

10 Représentants des établissements / des unités de recherche

Représentants des établissements

  • David Deroussin, Professeur, Université Jean Moulin Lyon 3
  • Aurélien Antoine, Professeur, Université Jean Monnet (Saint-Etienne)
  • Anne-Emmanuelle Kahn, MCF – HDR, Université Lumière Lyon 2

Représentants des unités ou équipes de recherche 

Université Jean Moulin Lyon 3
  • Mathilde Philip Gay, Directrice, Equipe de Droit Public de Lyon
  • Stéphanie Porchy-Simon, Directrice, Equipe de recherche Louis Josserand
  • Louis-Augustin Barrière, Directeur, Centre Lyonnais d'Histoire du Droit et de la Pensée Politique
  • Marion Girer, Représentante, IFROSS
  • Frédérique Ferrand, Directrice, Equipe de Droit International, Européen et Comparé
Université Jean Monnet (Saint-Etienne)
  • Mathieu Disant, Directeur, CERCRID
Université Lumière Lyon 2
  • Isabelle Bon Garcin, Directrice, Droits, Contrats et Territoires

2 Représentants des personnels IATOS

  • Yasmina Chams, Responsable administrative, Ecole doctorale de droit
  • Martine Bouvier, Responsable administrative, Service de la recherche, UJML3

4 Doctorants élus

Université Jean Moulin Lyon 3
  • Maxime Barba
  • Guillemette Wester
Université Jean Monnet (Saint-Etienne)
  • Marie Debard
Université Lumière Lyon 2
  • Iza Care

4 Membres extérieurs

  • Pascal Ancel, Professeur, Université du Luxembourg
  • Alain Bezard, Président, Cour Administrative d'Appel de Lyon
  • Cédric Ribeyre, Directeur, Ecole doctorale de sciences juridiques de Grenoble
  • Bertrand Balas, Représentant, Barreau de Lyon