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Présentation de l'ED

Présentation générale

L’Ecole doctorale de Droit « ED 492 » est une école pluri-établissements : elle regroupe les Universités Lumière Lyon 2, Jean Moulin Lyon 3 et Jean Monnet Saint-Etienne.

Elle réunit juristes de droit privé, de droit public et historiens du droit.

L’Ecole est composée de 8 unités de recherche dont 2 UMR. Elle forme près de 300 doctorants et accompagne la soutenance de 30 à 40 doctorants par an. Elle est dirigée par un Directeur assisté d’un conseil de 20 membres.

L’ED 492 fait partie du Collège doctoral de la COMUE (COMmunauté d'Universités et Etablissements) de Lyon-Saint-Etienne.

L’Ecole assure plusieurs missions :
  •    elle fixe les conditions d’inscription en doctorat,
  •    elle propose une offre de formation de niveau doctoral en s’appuyant notamment sur les équipes de recherche,
  •    elle organise des comités de suivi chaque année,
  •    elle propose aux doctorants une aide à la mobilité.

Le conseil de l'école doctorale

► Art. 19, Arrêté du 25 mai 2016  : Le conseil de l’école doctorale adopte le programme d’actions de l’école doctorale et gère, par ses délibérations, les affaires qui relèvent de l’école doctorale .

  • Le conseil se réunit en formation plénière au moins 3 fois par an pour adopter notamment les procédures, le programme de formation et le budget.
  • Il se réunit en formation semi-restreinte (sans les doctorants élus) 1 fois par an pour sélectionner les candidats à un contrat doctoral.
  • Il se réunit en formation restreinte (sans les doctorants élus et sans les membres extérieurs) plusieurs fois par an pour se prononcer sur les dossiers d'inscription en thèse et les demandes de césure.
► Composition du conseil
Le conseil comporte 20 membres dont :

10 Représentants des établissements / des unités de recherche

Représentants des établissements

  • Philippe Blachèr, Professeur, Université Jean Moulin Lyon 3
  • Aurélien Antoine, Professeur, Université Jean Monnet (Saint-Etienne)
  • Benjamin Moron-Puech, Professeur, Université Lumière Lyon 2

Représentants des unités ou équipes de recherche 

Université Jean Moulin Lyon 3
  • Hervé de Gaudemar, Directeur, Equipe de Droit Public de Lyon
  • Thibault Goujon-Bethan, Codirecteur, Equipe Louis Josserand
  • Catherine Fillon, Directrice, Centre Lyonnais d'Histoire du Droit et de la Pensée Politique
  • Guillaume Rousset, Directeur, Centre de Recherche en Droit et Management des Services de santé
  • Cyril Nourissat, Directeur, Equipe de Droit International, Européen et Comparé
Université Jean Monnet (Saint-Etienne)
  • Mouna Mouncif-Moungache, Directrice, CERCRID
Université Lumière Lyon 2
  • Valérie Le Bihan, Directrice, Transversales - Unité de recherche en droit

2 Représentants des personnels IATOS

  • Manon Meusnier, Responsable administrative, Ecole doctorale de droit, UJML3
  • Elsa Capdevielle, Directrice de la Recherche et des Etudes Doctorales UJML3

4 Doctorants élus

Université Jean Moulin Lyon 3
  • Colas Jouve
  • Clémentine Pouzet
Université Jean Monnet (Saint-Etienne)
  • Sedayet Mayaci
Université Lumière Lyon 2
  • Clotilde Cuomo--Graff

4 Membres extérieurs

  • Nathalie Descot, Procureur adjoint, tribunal judiciaire de Bourg en Bresse
  • Claire Burnichon, Rapporteur public, Cour Administrative d'Appel de Lyon
  • Michel Farge, Directeur, Ecole doctorale de sciences juridiques de Grenoble
  • Blandine Thellier de Poncheville, Représentante, Barreau de Lyon

 

Unités de recherche et Enseignants HDR

Enseignants HDR rattachés à l’Ecole doctorale par unité de recherche